Mentions légales
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1. Éditeur du Site
| Dénomination sociale | Kapital Bro SARL |
|---|---|
| Nom commercial | Kistone Studio (ci-après « Kistone ») |
| Capital social | 1 000 € |
| Siège social | 2 boulevard de Normandie, 35120 Dol-de-Bretagne, France |
| RCS | 928 062 009 R.C.S. Saint-Malo |
| SIRET | 928 062 009 00024 |
| N° TVA intracommunautaire | FR83928062009 |
| Code APE | 7022Z |
| Représentant légal | Kapital Bro, représentée par son gérant, Alexandre Guégo |
| aguego@kistone.fr | |
| Téléphone | 07 78 31 11 62 |
2. Directeur de la publication
Alexandre Guégo, en qualité de gérant de Kapital Bro.
3. Hébergement
| Service | Hébergeur |
|---|---|
| Site et applications | Lovable |
| Base de données et authentification | Supabase (région UE) |
| Nom de domaine | OVH |
4. Contact
Pour toute question relative au Site, aux outils ou aux présentes mentions : aguego@kistone.fr ou par courrier au siège social.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site et des outils Kistone (textes, marques Kistone et Gotam, logos, charte graphique, interfaces, code source, bases de données, prompts et documentation) est la propriété exclusive de Kistone ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
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6. Données personnelles
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| Finalité | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|
| Réponse aux demandes de contact | Intérêt légitime | 3 ans après le dernier contact |
| Gestion des comptes et des licences | Exécution du contrat | Durée du contrat + 5 ans (prescription) |
| Facturation | Obligation légale | 10 ans |
| Prospection B2B | Intérêt légitime | 3 ans après le dernier contact |
| Mesure d'audience | Consentement | 13 mois maximum |
Les données sont destinées aux seules équipes de Kistone et à ses sous-traitants techniques (hébergement, messagerie, outils d'IA). Elles sont hébergées dans l'Union européenne ; tout transfert hors UE est encadré par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne ou décision d'adéquation).
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